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Marques déposées par monsieur Pierre-Henri MALAVIEILLE
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FREZILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREZILLES
Monsieur Pierre-Henri MALAVIEILLE

Numéro de dépôt :
96609812
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque FREZILLES

Déposée le 8 février 1996 par monsieur Pierre-Henri MALAVIEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREZILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est monsieur Pierre-Henri MALAVIEILLE domicilié(e) 5, Chemin de Hongrie, 07130 SAINT-PERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FREZILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREZILLES est expirée depuis le 8 février 2006.

Pierre-Henri MALAVIEILLE a également déposé les autres marques suivantes : COPEAUX


Monsieur Pierre-Henri MALAVIEILLE - 5, Chemin de Hongrie, 07130 SAINT-PERAY - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; glaces à rafraîchir